Mentions légales

Mentions

Légales

I. PRÉSENTATION DU SITE

Propriétaire : Alicia Keane – 45 Avenue Jean Meyraud, 33600 Pessac

Créateur : Alicia Keane

Responsable de publication : Alicia Keane

Webmaster technique : Grégory Baroin

Photographe : Thierry Alvarez

Hébergeur : 1and1 IONOS

II. CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE ET DES SERVICES PROPOSÉS

Le contenu du présent site web n’a pas valeur contractuelle. L’éditeur se réserve le droit de modifier unilatéralement tout ou partie des informations composant le présent site, à tout moment et sans notification préalable.

L’utilisation du site www.aliciakeane.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.aliciakeane.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

III. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉS

L’éditeur ne pourra être tenu responsable, de quelque manière que ce soit, de l’interprétation et de l’utilisation faite par les lecteurs de toutes les informations qu’ils auront recueillies sur le site. L’éditeur n’est responsable d’aucune erreur ou omission sur le présent site. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Alicia Keane se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, ALICIAKEANE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

IV. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Conformément à la loi de droit d’auteur et du copyright, l’utilisation frauduleuse d’une œuvre photo sans accord est passible de poursuite en justice. Le site dans son ensemble, ainsi que les éléments qui le composent (notamment textes, arborescence, logiciels, photographies, illustrations, schémas, représentations graphiques, logos, etc.) constituent des œuvres de l’esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, le site ainsi que les éléments qui le composent sont la propriété exclusive de ALICIAKEANE seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférent.

L’usage de tout ou partie du site, notamment par téléchargement, reproduction, transmission, représentation ou diffusion à d’autres fins que pour l’usage personnel et privé dans un but non commercial de l’internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d’auteur (article L.335-3), de droit des marques (article L.716-9), que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).

V. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.aliciakeane.com est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.